Mairie

Conseil municipal Services municipaux Location des salles municipales Location de matériels Guide des démarches Publications Bulletin municipal
Economie

Sante – Bien-être Tourisme Commerces Agriculture - Elevage Artisanat – Services – Industrie
Enfance

Groupe scolaire Azelvandre Accueil périscolaire Assistants maternels
Associations

AS Frambouhans Club de l'amitié Un rêve, un cheval, une famille Les ailes de la cendrée Le GAF Croix rouge française Association les petits écoliers ACCA The Muppet’s Band
Urbanisme

PLU Rénovation énergétique
Cadre de vie

Bien vivre ensemble Éco-citoyenneté Loisirs Évènements
Patrimoine

Forêt Tourbière Histoire Église, mairie, orgue

Publications

Accueil / Mairie / Publications

Recherche par année -

Date

Nom

24/01/2023

DELIBERATIONS DU 24 JANVIER 2023

24/01/2023

PV DU 24 JANVIER 2023

1 -2 -3 - 4

×

Contact

Commune de Frambouhans

6 Grande Rue

25140 Frambouhans - FRANCE

+33 3 81 68 60 63

Contact par formulaire

Liens

Parc naturel régional du Doubs Horloger Portail des sites du Doubs Service public Communauté de communes

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Nom*

Ce champ est obligatoire

Votre Prénom

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre Message**

Ce champ est obligatoire

Partage de fichiers

Ce champ est obligatoire

Informations techniques obligatoires

Votre e-mail*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes